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Suivi des codes d'erreurs SV liées à la carte CPS
Cet article présente les erreurs SESAM-Vitale (SV) liées à la CPS (Carte de Professionnel de Santé) et à la CPE (Carte de Professionnel d'Établissement), ainsi que les procédures de résolution associées. Cet article s'adresse aux techniciens Support de niveau 1 (N1).
Erreur SESAM-Vitale n° 61441 — CPS absente du lecteur
L'erreur SESAM-Vitale n° 61441 indique que le lecteur ne détecte pas la CPS. Les vérifications ci-dessous peuvent être réalisées dans l'ordre de votre choix.
Soufflez dans la fente du lecteur qui pose problème.
Frottez la puce de la CPS.
Testez en insérant la CPS dans une autre fente du lecteur. Par exemple, la fente prévue pour la carte Vitale fonctionne uniquement en mode PC/SC.
Testez avec une autre CPS pour comparer.
Vérifiez que le lecteur est à jour ; le cas échéant, relancez la mise à jour manuellement.
Vérifiez la date et l'heure du lecteur.
Vérifiez visuellement si la batterie du lecteur est bombée. Une batterie bombée est le signe d'une défaillance matérielle.
Erreur SESAM-Vitale n° 61444 — CPS non valide
L'erreur SESAM-Vitale n° 61444 indique que la CPS est considérée comme non valide par le lecteur.
Remettez la date et l'heure du lecteur à jour.
Vérifiez la validité de la CPS (date d'expiration).
Nettoyez les connecteurs du lecteur ou la puce de la CPS.
Vérifiez que le composant Crypto CPS est installé dans sa dernière version.
Erreur SESAM-Vitale n° f004 — CPS invalide
L'erreur SESAM-Vitale n° f004 indique que la CPS est invalide. Le diagnostic se fait en trois temps : des vérifications préliminaires, le diagnostic d'une nouvelle carte, puis le cas particulier des centres de soins.
Vérifications préliminaires
Les vérifications préliminaires permettent d'écarter les causes les plus simples avant d'aller plus loin dans le diagnostic.
Contrôlez la date et l'heure affichées sur le lecteur de carte. Une heure erronée peut invalider la lecture.
Vérifiez le sens d'introduction de la carte dans le lecteur.
Vérifiez la date d'émission de la CPS dans le gestionnaire de CPS. Une CPS est valide 3 ans à compter de sa date d'émission.
Diagnostic d'une nouvelle carte n'ayant jamais fonctionné
Le diagnostic d'une nouvelle carte s'applique lorsque les vérifications préliminaires sont correctes et que la CPS est neuve. Il consiste à lire les situations enregistrées sur la carte.
Ouvrez le gestionnaire de CPS.
Accédez à Données CPS > Lecture situations.
Saisissez le code porteur.
Vérifiez la présence d'un numéro de facturation et d'une situation active, notamment l'autorisation de la CPS à sécuriser les factures.
Si aucun numéro de facturation ou aucune situation n'est présent, la CPS n'a pas été correctement paramétrée lors de son émission :
Redirigez l'infirmier(ère) diplômé(e) d'État libéral(e) (IDEL) vers l'ANS (Agence du Numérique en Santé, ex-ASIP Santé). L'erreur provient de la déclaration effectuée par l'Ordre infirmier.
Cas particulier : centres de soins
Pour les centres de soins, l'erreur de CPS invalide provient le plus souvent d'une mauvaise saisie des informations d'identification lors du paramétrage. Vérifiez les deux points suivants :
Le numéro FINESS (Fichier National des Établissements Sanitaires et Sociaux) doit être saisi, et non le numéro SIRET, qui est fréquemment confondu avec le numéro FINESS.
Le secteur d'activité renseigné doit être correct.
Exemples de lecture de CPS valide et invalide
Les captures ci-dessous permettent de comparer le résultat de la lecture des situations pour une CPS valide et pour une CPS invalide.
CPS VALIDE | CPS INVALIDE |
|---|---|
 |  |
Pour comparer la CPS du client avec ces exemples :
Effectuez la lecture des situations décrite ci-dessus.
Vérifiez que le numéro de facturation et la situation active apparaissent, comme dans l'exemple de CPS valide.
Concluez que la CPS est mal paramétrée si ces informations sont absentes, comme dans l'exemple de CPS invalide.
Erreurs SESAM-Vitale n° f006 et f610 (61446) — Carte non habilitée à formater une facture
Les erreurs SESAM-Vitale n° f006 et f610 (61446) se présentent lorsqu'une CPE est utilisée pour télétransmettre alors qu'une ou plusieurs factures ne sont pas encore sécurisées. La CPE ne permet généralement pas de sécuriser une facture.
Identifiez les factures non sécurisées.
Sécurisez ces factures avec une carte capable de sécuriser les factures (CPS).
Télétransmettez ensuite avec la CPE.
Points d'attention :
Toutes les factures doivent être sécurisées avec une CPS avant toute télétransmission avec une CPE.
Dans les centres de soins, il est fréquent de disposer de deux types de cartes : des CPS capables de sécuriser les factures mais pas de télétransmettre, et des CPE capables de télétransmettre mais pas de sécuriser les factures.
Erreur SESAM-Vitale n° f025 (61477) — Situation du professionnel de santé introuvable sur la CPS
L'erreur SESAM-Vitale n° f025 (61477) provient probablement d'un changement de CPS. La solution consiste à relire la nouvelle CPS dans la fiche infirmier.
Accédez à la fiche infirmier.
Relisez la nouvelle CPS.
Si l'erreur persiste, la nouvelle CPS comporte probablement une situation différente de l'ancienne. Dans ce cas :
Annulez les factures concernées.
Relisez la nouvelle CPS dans la fiche infirmier.
Refacturez.