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LOT FSE avec ARL Négatif : Signature Lot Invérifiable (code 2001)
Cet article traite des anomalies de télétransmission FSE. Il décrit la procédure à suivre lorsqu'un lot FSE reçoit un ARL négatif avec le message "Signature Lot Invérifiable (code 2001)".
Points d'attention importants avant de commencer
Avant d'appliquer la procédure, prenez connaissance des informations suivantes.
Nombre de défacturations à effectuer
Un lot FSE, même s'il contient plusieurs factures, ne génère qu'une seule facture en anomalie. La défacturation ne concerne donc qu'une seule facture par lot en anomalie :
1 lot FSE en anomalie → 1 seule facture à défacturer
2 lots FSE en anomalie → 2 factures à défacturer
3 lots FSE en anomalie → 3 factures à défacturer
Part AMC (mutuelle)
Il est possible qu'une FSE présente une part AMO (Assurance Maladie Obligatoire) rejetée tout en ayant une part AMC (Assurance Maladie Complémentaire) déjà payée. Lorsque la facture repasse automatiquement dans l'onglet "TÉLÉTRANSMISSION DES FACTURES", seule la part AMO sera renvoyée. Aucune action n'est nécessaire concernant la part mutuelle.
Identifier les factures concernées
Pour vérifier s'il reste des factures affectées par l'anomalie "Signature Lot Invérifiable" :
Accédez à la section "TOUTES LES FACTURES".
Laissez le filtre sur "TOUS LES ÉTATS" (ne pas sélectionner "REJETÉE").
Consultez la colonne "ÉTAT" située tout à droite : les factures concernées affichent l'état "FSE rejetée".
Pour confirmer qu'une facture est bien liée à cette anomalie, cliquez sur le crayon de la facture, puis consultez l'Historique des factures.
Procédure de résolution
Étape 1 – Reconstituer et renvoyer les lots concernés
Si les lots affectés sont dans l'état "À reconstituer" :
Reconstituez les lots concernés.
Renvoyez-les.
Effectuez un retour NOEMIE et consultez les ARL (prévoir 15 à 20 minutes d'attente).
Étape 2 – Vérifier la remise en télétransmission
Les factures doivent normalement se replacer automatiquement dans les télétransmissions à faire. À ce stade, une seule facture par lot sera envoyée afin d'augmenter les chances de réussite.
Vérifiez que les lots apparaissent bien dans la file "À TRANSMETTRE".
Si les lots ne sont pas présents dans "À transmettre", recommencez l'étape 1.
Transmettez les lots.
Si de nouveaux ARL négatifs apparaissent (lots "À traiter manuellement"), retransmettez jusqu'à ce que les lots passent dans l'état "À transmettre".
Étape 3 – Annuler la ou les factures concernées
Accédez à la section "TOUTES LES FACTURES".
Identifiez la ou les factures concernées (état "FSE rejetée").
Annulez chaque facture concernée.
Étape 4 – Refaire la facturation et la télétransmission
Refaites la facturation pour chaque facture annulée.
Retélétransmettez les nouvelles factures.
Suivi obligatoire
⚠️ Important : Une fois la procédure terminée, renseignez impérativement le fichier de suivi dédié : listes de problèmes.xlsx.