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Gestion des lots en anomalie (ARL négatifs)
Cet article explique comment traiter les lots de FSE et de DRE ayant reçu un ARL (Accusé de Réception Logique) négatif.
Comportement des lots selon leur type
Avant de traiter un rejet, il est important de connaître le comportement attendu selon le type de lot transmis :
Les lots de FSE/DRE dégradés ne reçoivent aucun ARL (ni positif, ni négatif) — à l'exception des lots de DRE dégradés, qui peuvent recevoir des ARL positifs ou négatifs.
Les lots sécurisés (FSE ou DRE) peuvent recevoir des ARL positifs ou négatifs.
Codes de rejet les plus courants
Code 2004 xxxxxxxx — Numéro de FSE ou DRE non intègre
Ce code indique qu'une ou plusieurs FSE/DRE du lot sont corrompues.
Si une seule FSE/DRE est concernée et qu'aucun autre lot ne présente le même type de rejet le mois précédent ou le mois suivant, il s'agit d'un problème ponctuel (parasite dans la FSE/DRE). Le lot peut être reconstitué et renvoyé.
Si le problème est récurrent, deux causes sont possibles :
Des FSE/DRE désynchronisées ont été chargées sur un TLA (Terminal de Lecture Ambulatoire) de type PSS, mais sécurisées sur un poste avec un TLA de type PC/SC (ou inversement). Dans ce cas, tous les TLA du cabinet doivent être du même type (tous PC/SC ou tous PSS).
Le TLA lui-même doit être remplacé.
Code 2004 xxxxx — Certificat Vitale incorrect
Ce code indique que le certificat Vitale d'un patient est invalide.
Air retire automatiquement toutes les FSE/DRE du patient concerné. Ces factures devront être traitées manuellement.
Les autres FSE/DRE du lot restent présentes et peuvent être reconsolidées normalement.
Le professionnel de santé ne doit plus créer de factures sécurisées pour ce patient tant que celui-ci n'a pas renouvelé sa carte Vitale. Les factures de ce patient doivent être établies en mode Dégradé dans l'intervalle.
Code 2502 — Sécurité lot erronée
⚠️ Attention : Le professionnel de santé ne doit pas reconstituer les lots tant qu'il n'a pas obtenu une nouvelle CPx (Carte de Professionnel de Santé).
Ce code indique que la CPx utilisée pour sécuriser le lot a été mise en opposition par l'ANS (Agence du Numérique en Santé), ce qui est irréversible.
Les causes possibles sont les suivantes :
La CPx a expiré et le professionnel de santé n'a pas encore utilisé la nouvelle carte reçue, ou n'est pas allé la récupérer à La Poste.
Le professionnel de santé a déclaré la perte ou le vol de sa CPx à l'ANS, puis l'a retrouvée. Il doit utiliser la nouvelle CPx reçue en remplacement, et non la carte déclarée perdue ou volée.
Le professionnel de santé a déclaré la fin de son activité. Il ne doit plus utiliser la CPx concernée.
Dans tous les cas, tant que le professionnel de santé ne dispose pas d'une nouvelle CPx valide, il doit effectuer exclusivement des factures en mode Dégradé.
Gestion automatique du renvoi des FSE/DRE
Premier ARL négatif
Lors du premier ARL négatif, le lot doit être reconstitué manuellement ou via le bouton "Transmettre" depuis "Télétransmission des factures" ou "Lots de factures". Air enchaîne ensuite automatiquement avec :
La reconstitution du lot.
La mise en lot des nouvelles FSE/DRE.
La transmission de l'ensemble.
Remarque : En cas de rejet de type "certificat Vitale incorrect" (code 2004 xxxxx), Air retire automatiquement toutes les FSE/DRE du patient concerné avant la reconstitution. Ces factures devront être traitées manuellement.
Deuxième ARL négatif
Lorsqu'un lot reçoit un second ARL négatif, Air gère automatiquement les FSE/DRE restantes (hors celles portant un code rejet 2xxx) :
Les FSE/DRE sans code
2xxxsont sorties du lot rejeté et passent à l'état "À transmettre".Elles apparaissent dans la liste "Télétransmission des factures".
Elles sont regroupées dans un nouveau lot dédié, sans être mélangées aux nouvelles FSE/DRE en attente.
Remarque : Si le lot rejeté contient une FSE/DRE avec un code rejet
2xxx, ce lot devra être traité manuellement.
Exemple de traitement d'un lot en anomalie récurrente
L'exemple suivant illustre le traitement d'un lot de 23 FSE recevant plusieurs ARL négatifs successifs de type 2004.
Le client génère le lot 035 contenant 23 FSE et le transmet.
Le lot 035 reçoit un ARL négatif 2004 : la FSE n°37310 est corrompue. Le lot 035 passe à l'état "Traité manuellement".
Le lot est reconstitué en lot 060 avec les 22 FSE restantes. La FSE 37310 est annulée et refacturée manuellement (ne pas imprimer la feuille de soins corrompue).
Le lot 060 reçoit un ARL négatif 2004 : la FSE n°37339 est également corrompue. Le lot 060 passe à l'état "À traiter manuellement". Les 21 FSE restantes sont automatiquement sorties du lot et remises en liste de transmission.
Les 21 FSE sont regroupées dans le lot 066 et transmises. La FSE 37339 est traitée manuellement pour refacturation.
Et ainsi de suite jusqu'à épuisement des FSE corrompues.
⚠️ Point d'attention important : Si les rejets persistent sur de nombreuses FSE, il convient de ne pas demander au client de relancer indéfiniment des transmissions. Un enchaînement de lots individuels génèrerait une vingtaine d'allers-retours avec la caisse.
Dans ce cas, il est recommandé de faire appel aux développeurs pour qu'ils appliquent un script permettant de séparer les FSE restantes en lots unitaires (1 FSE par lot). Cela permet d'obtenir en une seule télétransmission la liste complète des FSE corrompues et des FSE intègres.