ℹ️
Reprise de facturation d'un client ATL vers Albus
Cet article couvre les différents cas de configuration de base de données et les points de vigilance associés pour éviter toute double facturation.
Rappel important : L'installation ou la réinstallation sur AA est toujours gérée par ATL, qui transmet également la date de fin de facturation ATL. Cette date est le repère central de toutes les vérifications décrites ci-dessous.
Enjeu principal : éviter la double facturation
Lors de toute reprise de facturation d'un client ATL vers Albus (AA), le risque majeur est la double facturation. Celle-ci survient lorsque des soins réalisés pendant la période couverte par le contrat ATL se retrouvent encore facturables dans Albus. Elle entraîne des rejets de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) et, dans les cas les plus graves, des indus.
Les quatre cas possibles lors de la reprise
Selon la configuration de la base de données, quatre situations peuvent se présenter. Chacune implique un niveau de vigilance différent.
Cas 1 – Reprise sur une base vierge
Le client repart sur un cabinet entièrement vierge, c'est-à-dire sur une nouvelle base de données ne contenant aucun historique.
La saisie des soins débute à partir de la date de fin de facturation ATL transmise par ATL.
Aucun historique de soins ATL n'étant présent, aucun risque de double facturation n'existe.
Aucune action complémentaire n'est requise dans ce cas.
Cas 2 – Le client était seul sur la base ATL et la conserve
Le client était le seul professionnel présent sur la base ATL et continue d'opérer sur cette même base, sans création d'une nouvelle structure.
La reprise se fait en continuité directe avec l'historique existant.
Il convient de vérifier que la facturation ATL est bien arrêtée à la date transmise avant de relancer toute activité de facturation sur Albus.
Cas 3 – Base ATL partagée, client seul à revenir sur Albus
Le client faisait partie d'un cabinet partagé sur ATL, mais est le seul à revenir sur Albus. Dans ce cas, une copie de la base de données est réalisée afin qu'il puisse travailler sur sa propre base, détachée des autres praticiens.
Point de vigilance obligatoire :
Vérifier impérativement qu'aucun soin antérieur à la date de fin de facturation ATL ne reste facturable dans la base copiée.
Cas 4 – Reprise sur un ancien cabinet ou intégration dans un cabinet existant
Il s'agit du cas le plus à risque. Il concerne les situations où le client :
retourne sur son ancien cabinet Albus, ou
rejoint un cabinet existant dans lequel d'autres professionnels sont déjà présents.
Points de vigilance obligatoires :
Aucun soin antérieur à la date de fin de facturation ATL ne doit rester facturable dans la base.
Tous les soins concernés doivent être archivés, ou affectés à une fiche fictive si l'archivage n'est pas suffisant.
En cas de doute, procédez comme suit :
Accédez à la fonctionnalité de facturation en masse dans Albus.
Positionnez-vous jusqu'à la date de fin de facturation ATL.
Vérifiez qu'aucun soin restant ne peut être télétransmis, notamment si le changement d'affectation dans le planning n'a pas suffi à les neutraliser.